Les délibérations et compte-rendus
Délibération du 30 août 2012
Conseil Communautaire du 30 août 2012 :
- Affaire n°1 : Approbation du procés-verbal du Conseil Communautaire du 30 mai 2012
- Affaire n°2 : STEP de Saint-Joseph
- Affaire n°3 : Marché de maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation d'un reservoir de 1500 m3 - Tampon
- Affaire n°4 : Unité de traitement des déchets verts sur la Ravine des Grègues
- Affaire n°5 : Travaux de modernisation AEP 2013 - Tampon
- Affaire n°6 : Travaux de modernisation AEP 2013 - St-Joseph
- Affaire n°7 : Renforcement en eau potable et réalisation d'un reservoir - St-Joseph
- Affaire n°8 : Etudes Plans d'épandage des boues ou du co-compost - St-Joseph
- Affaire n°9 : Fourniture d'accès internet pour les écoles
- Affaire n°10 : Prime des candidats - Contrat de partenariat d'eau
- Affaire n°11 : Acquisition foncière du reservoir de pompage au Dassy - Tampon
- Affaire n°12 : Informations des attributions exercées par le Président par délégation du Conseil
- Affaire n°13 : Approbation du plan de financement - kit de compostage
- Affaire n°14 : Campagne 2012 - Stérilisation et identification des chiens et chats
- Affaire n°15 : Règlement intérieur - Site de déchets verts - St-Joseph
- Affaire n°16 : Subvention à Emmaüs - Recyclerie à St-Joseph
- Affaire n°17 : Opération "Voie Urbaine" - Tampon
- Affaire n°18 : Ouvrages d'assainissement des eaux usées - Tampon et St-Joseph
- Affaire n°19 : Sectorisation du réseau AEP de la CASUD
- Affaire n°20 : Elaboration du Schéma Directeur d'Assainissement des eaux usées - Entre-Deux
- Affaire n°21 : Révision des tarifs de l'eau potable - part communautaire
- Affaire n°22 : Réalisation d'une cale de mise à l'eau à St-Philippe
- Affaire n°23 : Réalisation d'aménagement de sécurité - cale de halage - St-Philippe
- Affaire n° 24 : Création de poste
- Affaire n°25 : Subvention exceptionnelle - COS du Sud
- Affaire n°26 : Création d'un poste de bibliothécaire territorial
- Affaire n°27 : Modification du Compte Epargne Temps
- Affaire n°28 : Harmonisation des frais de missions des agents et élus
- Affaire n°29 : Désignation des représentants de la CASUD à la Mission Local Sud
- Affaire n°30 : Programmation complémentaire - P.L.I.E 2012
- Affaire n°31 : Subvention - Maison de l'Emploi du grand sud réunion
- Affaire n°32 : Adhésion au CNARM
- Affaire n°33 : Adhésion à l'Agence de Développement de la Réunion pour 2012
- Affaire n°34 : Adhésion à l'I.R.T pour 2012
- Affaire n°35 : Tarification pour occupation temporaire du domaine public
- Affaire n°36 : Subvention à l'AGORAH
- Affaire n°37 : Financement - Extension de l'aérogare de Pierrefonds
- Affaire n°38 : Avis sur le projet du SCOT de la côte ouest
- Affaire n°39 : Convention de mise à disposition de moyens - SMEP/SCOT du grand sud et la CASUD
- Affaire n°40 : Adoption du règlement intérieur des Transports Urbains
- Affaire n°41 : Compensation tarifaire liée au dispositif de gratuité - Transport Urbain St-Joseph
- Affaire n°42 : Expérimentation au SAI avec la société ECI
- Affaire n°43 : Modification du règlement intercommunal des Transports
- Affaire n°44 : Modification du régime d'astreinte de la Régie Intercommunale des Transport
- Affaire n°45 : Compte-rendu d'activités 2011 de la SODEGIS
- Affaire n°46 : Rapport d'activités de la CASUD pour 2011
