Fil d'Ariane Accueil La CASUD Actes et documents administratifs CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2026 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2026 Délibérations Liste des délibérations du CC du 29 mai 2026 AFF01-20260529 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 29 avril 2026 AFF02-20260529 : Agence France Locale – Société Territoriale Désignation des représentants de la CASUD à l’Assemblée Générale AFF03-20260529 : Initiative Réunion - Désignation des représentants de la CASUD au Conseil d'Administration AFF04-20260529 : AGCV (Association de Gestion du Cœur de Ville de Saint-Joseph) - Désignation des représentants de la CASUD AFF05-20260529 : AGORAH (Agence d'Observation de la Réunion, l'Aménagement et l’Habitat) - Désignation des représentants de la CASUD AFF06-20260529 : Agence Immobilière Solidarité et Investissement Locatif (Soleil) - Désignation des représentants de la CASUD AFF07-20260529 : Conseil de la Faculté des Sciences de l'Homme et de l'Environnement - Désignation des représentants de la CASUD AFF08-20260529 : Agence d'Innovation de la Réunion (La Réunion Innovation) - Désignation des représentants de la CASUD AFF09-20260529 : Commission de Coordination des Actions de Prévention des Expulsions locatives (CCAPEX) – Désignation des représentants de la CASUD AFF10-20260529 : Conseil Départemental de l’Habitat et de l'Hébergement (CDHH) - Désignation des représentants de la CASUD AFF11-20260529 : Collèges et lycées - Désignation des représentants de la CASUD AFF12-20260529 : Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi (CCES) - Désignation des représentants de la CASUD dans le cadre de l’élaboration du Plan Local de Prévention de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) AFF13-20260529 : Comité Réunionnais du Tourisme - Désignation des représentants de la CASUD au Conseil d'Administration AFF14-20260529 : Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) de la CASUD - Désignation des représentants au sein des Comités de Pilotage AFF15-20260529 : CIA - Commission Intercommunale pour l’Accessibilité - Désignation des membres AFF16-20260529 : Droit Au Logement Opposable (DALO) Commission de Médiation (COMED) : Désignation des membres de la CASUD AFF17-20260529 : Composition des membres du comité responsable (COREP) du plan départemental d’action et l’hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD) de la Réunion 2023/2027 - Désignation des représentants de la CASUD AFF18-20260529 : CDAC (Commission Départementale d'Aménagement Commercial) - Désignation d’un représentant de la CASUD en cas d’empêchement AFF19-20260529 : Fonds Régional d'Aménagement Foncier Urbain (FRAFU) : Désignation des représentants de la CASUD au sein de la Commission Régionale d'Aménagement (CRA) et du Comité Technique d'Aménagement (CTA) AFF20-20260529 : Office Foncier Solidaire (OFS) - Désignation des représentants titulaires et suppléants de la CASUD AFF21-20260529 : Régie d’Assainissement Non Collectif (SPANC) - Désignation des représentants de la CASUD au sein du Conseil d’exploitation AFF22-20260529 : ATMO Réunion - Désignation des représentants de la CASUD à l’Assemblée générale de l’association agréée pour la surveillance de la qualité de l’air AFF23-20260529 : Amorce - Désignation des représentants de la CASUD AFF24-20260529 : Centre d'Etude et d'expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA) - Désignation des représentants de la CASUD AFF25-20260529 : Association « Centrale d'Achats Durables et Innovants » (CADI) -Désignation d’un représentant de la CASUD à l’Assemblée générale AFF26-20260529 : Syndicat intercommunal d’électricité de la Réunion (SIDELEC) - Désignation des représentants de la CASUD au sein de la commission consultative AFF27-20260529 : Groupe Régional d’Expertise sur le Climat (GREC-Réunion) -Désignation des membres AFF28-20260529 : Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires (CDESI) - Désignation des membres AFF29-20260529 : Comité Local Pour l’Emploi : Désignation des représentants de la CASUD AFF30-20260529 : Alliance Villes Emploi - Désignation des représentants de la CASUD AFF31-20260529 : PLIE - Désignation des représentants de la CASUD à EUROPLIE AFF32-20260529 : Élection des conseillers supplémentaires membres du bureau et fixation de l’indemnité de fonction AFF33-20260529 : SPL Maraina - Fixation de la rémunération du représentant de la CASUD AFF34-20260529 : SPL OTI du Sud - Fixation de la rémunération des représentants de la CASUD AFF35-20260529 : EPFR - Établissement public foncier de la Réunion – Remplacement d’un représentant suppléant au Conseil d’administration AFF36A-20260529 : Modification des statuts de la SPL Energies Réunion - Réduction du nombre de sièges au conseil d’administration et modification de l’objet social AFF37-20260529 : ZAE Les Terrass - Programme d'immobilier d'entreprises – Approbation du nouveau montant de l’opération – Autorisation du lancement des consultations et de la phase travaux AFF38-20260529 : Convention d'appui scientifique et technique avec le BRGM AFF39-20260529 : Convention de maîtrise d'ouvrage unique pour travaux d'eaux pluviales rue des Glaïeuls à Saint-Joseph AFF40-20260529 : Compte rendu des décisions prises par M. HOARAU Jacquet, Président de l’ancienne mandature en vertu des délégations du Conseil communautaire en matière de marchés publics - Marchés et Avenants signés AFF41-20260529 : Création du comité social territorial local et de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail AFF42-20260529 : Création d’emplois permanents - Renforcement des services et des missions stratégiques AFF43-20260529 : Attribution annuelle des véhicules de fonction aux emplois éligibles de la CASUD AFF44-20260529 : Autorisation annuelle de remisage à domicile des véhicules de service de la CASUD AFF45-20260529 : Délégation des attributions du Conseil communautaire au Président pour la signature des contrats et actes passés entre la CASUD et la SPL SUDEC AFF46-20260529 : PLHi : Commune de Saint-Joseph – Opération « Jean-Michel LEBON » (Ex-ZELIE) portée par la SEMAC – Demande de subvention FRAFU – Avis d’opportunité Retour aux actes et documents administratifs