Fil d'Ariane Accueil La CASUD Actes et documents administratifs CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 OCTOBRE 2026 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 OCTOBRE 2026 Délibérations Liste des délibérations du CC du 29 octobre 2026 AFF01-20261029a : Mise à disposition partielle d’un agent titulaire de la commune du Tampon auprès de la CASUD AFF02-20261029 : Autorisation de garantie d’emprunt donnée à la Société Anonyme d’Habitations à Loyer Modéré de La Réunion dans le cadre de l’opération Albert Frejaville 11 LLTS - Commune du Tampon AFF03-20261029 : Désignation des membres représentants des associations au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de la CASUD AFF04-20261029 : Adoption par le Conseil communautaire de la mise à jour du règlement intérieur du fonctionnement des commissions (CAO, CAH, CDSP et jurys) de la CASUD AFF05-20261029 : Compte rendu des décisions prises par le Président, en vertu des délégations du Conseil communautaire en matière de marchés publics - Marchés et avenants signés AFF06-20261029 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer les lots 1, 2 et 3 de la procédure de consultation du marché n° A26.018 « Location et maintenance de photocopieurs pour les services de la CASUD » AFF07-20261029 : Convention de partenariat entre l’association CYCLAMED, le SICR et la CASUD AFF08-20261029 : Avis de la CASUD sur l'adhésion des communes du Tampon et de l’Entre-Deux à la charte du Parc National des Hauts de la Réunion AFF09-20261029 : CDAC (Commission Départementale d'Aménagement Commercial) : Modificatif à l'affaire n° 18-20260529 - Désignation d’un second représentant de la CASUD en cas d’empêchement AFF10-20261029 : Lancement de la démarche d’élaboration du Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER) de la CASUD AFF11-20261029 : PLIE : Convention PLIE / France Travail Retour aux actes et documents administratifs