Fil d'Ariane Accueil La CASUD Actes et documents administratifs CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05 SEPTEMBRE 2025 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05 SEPTEMBRE 2025 Délibérations Liste des délibérations du CC du 05 septembre 2025 AFF07-20250905 : Autorisation du conseil communautaire au président de signer le marché A25.014 « Maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'une nouvelle station d'épuration sur la Commune de l'Entre-Deux » AFF14-20250905 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer le marché n° MN25.019 « Exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves domiciliés sur la Commune de l’Entre-Deux » AFF48-20250905 : Avis sur la Demande d’Autorisation Environnementale relative au Projet de Voie Urbaine Retour aux actes et documents administratifs