Fil d'Ariane Accueil La CASUD Actes et documents administratifs CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05 SEPTEMBRE 2025 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 05 SEPTEMBRE 2025 Délibérations Liste des délibérations du CC du 05 septembre 2025 AFF01-20250905 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 17 juin 2025 à 9h00 AFF02-20250905 : Rapport d’activités de la CASUD - Exercice 2024 AFF03-20250905 : Modalités de répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) pour l’exercice 2025 AFF04-20250905 : Budget principal – Décision modificative n° 1 au titre de l’exercice 2025 AFF05-20250905 : Autorisation de garantie d’emprunt donnée à la Société anonyme d’habitations à loyer modéré de La Réunion dans le cadre de l’opération « Aldebaran - 28 LLTS - Commune du Tampon » AFF06-20250905 : Autorisation de garantie d’emprunt donnée à la Société Immobilière du département de La Réunion dans le cadre de l’opération « Marguerite Fontaine - 44 LLTS - Commune Saint-Philippe » AFF07-20250905 : Autorisation du conseil communautaire au président de signer le marché A25.014 « Maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'une nouvelle station d'épuration sur la Commune de l'Entre-Deux » AFF08-20250905 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer le lot 1 du marché A25.002 « Réalisation et réhabilitation des réseaux AEU sur les Communes du Tampon et de Saint-Joseph » AFF09-20250905 : Autorisation du Conseil communautaire au président de signer la modification n° 4 du marché n° A.11.019 « Construction d'un réservoir et réhabilitation de la galerie drainante de Grand Galet à Langevin » AFF10-20250905 : Autorisation du conseil communautaire au président de signer les lots 1 à 15 du marché A25.023 « Acquisition et livraison de fournitures et matériaux pour l’équipe travaux AEP et assainissement de la CASUD» AFF11-20250905 : Autorisation du conseil communautaire au président de signer les lots 1 à 19 du marché A25.024 « Location de véhicules (VL & PL), d’engins, de matériels et d'équipements de chantier pour l'équipe travaux AEP et assainissement de la CASUD AFF12-20250905 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer les modifications des lots 1, 2 & 3 du marché M24.022 « Aménagement des bureaux du siège administratif de la CASUD » AFF13-20250905 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer le marché « Gestion du refuge animalier de la CASUD »_Relancé AFF14-20250905 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer le marché n° MN25.019 « Exécution de services publics routiers de transports scolaires pour les élèves domiciliés sur la Commune de l’Entre-Deux » AFF15-20250905 : Autorisation du Conseil communautaire de signer la modification de contrat n° 1 au lot 1 du marché M.2022.016-AS « Réalisation d’une halte routière à la Plaine des Cafres sur la Commune du Tampon »» AFF16-20250905 : Rapport annuel du Président sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) sur le territoire communautaire de la distribution d’eau potable - Exercice 2024 AFF17-20250905 : Rapport annuel du Président sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) sur le territoire communautaire de l’assainissement collectif des eaux usées - Exercice 2024 AFF18-20250905 : Rapport annuel du Président sur le Prix et la Qualité des Services publics (RPQS) sur le territoire communautaire de l’assainissement non collectif des eaux usées - Exercice 2024 AFF19-20250905 : Rapport sur le prix et la qualité du service public (RPQS) de Prévention et de Gestion des Déchets de l’année 2024 AFF20-20250905 : Convention de gestion conclue entre la CASUD et la Commune du Tampon pour l’aménagement de zones de stockage de compost dans les déchetteries AFF21-20250905 : Réforme des véhicules du parc automobile AFF22-20250905 : Acquisition de véhicules via la Centrale d'Achats Durables et Innovants (CADI) AFF23-20250905 : Attribution des véhicules de fonction AFF24-20250905 : Attribution d’une subvention pour la réalisation d’un film documentaire-fiction sur le transport collectif à l’Association pour la Promotion du Cinéma (APCOI) AFF25-20250905 : Convention de partenariat entre la CASUD et la Région Réunion dans le cadre de la création du Groupe Régional d’Expertise sur le Climat (GREC-Réunion) et désignation de ses membres AFF26-20250905 : Agence Immobilière SOLidarité Et Investissement Locatif (SOLEIL) - Renouvellement de l'adhésion CASUD pour l'exercice 2025 AFF27-20250905 : ARAJUFA France Victimes Réunion - Vote de subvention pour l'exercice 2025 et approbation de la convention d'objectifs et de moyens entre la CASUD et l'ARAJUFA France Victimes Réunion AFF28-20250905 : Chantiers d'insertion - Vote de subvention aux associations pour l'exercice 2025 et approbation des conventions d'objectifs et de moyens entre la CASUD, l'association BAC RÉUNION, l'association AV2M, le Pays Touristique du Sud Sauvage, l' AFF29-20250905 : Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens entre la CASUD et l'URSIAE signée le 10 juillet 2025 AFF30-20250905 : Adhésion du PLIE à Alliance Villes Emploi AFF31-20250905 : Adhésion du PLIE à EUROPLIE AFF32-20250905 : Installation d’arceaux vélos dans les établissements scolaires du territoire de la CASUD AFF33-20250905 : Evénements festifs sur le territoire de la CASUD – Modification des modalités de prise en charge AFF34-20250905 : Convention de gestion conclue entre la CASUD et la Commune du Tampon en vue de la fourniture de mobilier lié au transport urbain AFF35-20250905 : Convention de gestion conclue entre la CASUD et les Communes membres en vue de la pose de mobilier lié au transport urbain AFF36-20250905 : Rapport Annuel du Délégataire (RAD) de Service Public de Transport Urbain NOVASUD pour l'exercice 2024 AFF37-20250905 : Mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée pour les travaux de construction de la gare routière de la Plaine des Cafres - Approbation du compte-rendu annuel d’activité (CRAC) arrêté au 31/12/2024 AFF38-20250905 : ZAE Les Palmiers au Tampon - Concession avec la SEDRE -Information du conseil d'une candidature retenue pour la Tranche 1 AFF39-20250905 : ZAE Les Terrass – Programme d'immobilier d'entreprises – Acquisition de l'îlot 8-1 AFF40-20250905 : Zones d'Activités Économiques sur la CASUD - Approbation de l'inventaire 2024 AFF41-20250905 : La Réunion Innovation - Subvention relative à la cotisation annuelle 2025 AFF42-20250905 : Loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - Procédure d'exemption aux obligations SRU 2026-2028 - Commune de l'Entre-Deux AFF43-20250905 : Loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - Procédure d'exemption aux obligations SRU 2026-2028 - Commune de Saint-Philippe AFF44-20250905 : Politique de la Ville – Contrats de ville des communes du Tampon et de Saint-Joseph - Engagements Quartier 2030 - Approbation des contrats de ville 2026-2030 AFF45-20250905 : ZAE Les Terrass à Saint-Joseph - Convention publique d’aménagement avec la Sodiac – Approbation du CRAC 2024 AFF45-20250905 : ZAE Les Terrass à Saint-Joseph - Convention publique d’aménagement avec la Sodiac – Approbation du CRAC 2024 - Convention publique d’aménagement + CRAC signés AFF46-20250905 : Aménagement de la ZAE du 14e KM – Mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée confié à la SPL Maraina - CRAC AFF47-20250905 : Aménagement de la ZAE du 19e KM – Mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée confié à la SPL Maraina - CRAC 2024 AFF48-20250905 : Avis sur la Demande d’Autorisation Environnementale relative au Projet de Voie Urbaine AFF49-20250905 : ZAE Vincendo à Saint-Joseph, ZAE Les Palmiers au Tampon et ZAE de l'Entre-Deux - Mission de maîtrise foncière confiée à l'EPFR AFF50-20250905 : PLH – Dispositif de minoration foncière – Vote de subvention à l'EPFR pour une parcelle foncière faisant l'objet de désignation d'un bailleur social au titre de l'accord cadre de l’année 2024 QD01-20250905 : Forum du logement social – Compte rendu au Conseil communautaire QD02-20250905 : Motion relative au renforcement de la lutte contre l’errance et la divagation animales et en faveur du bien-être animal Retour aux actes et documents administratifs