Fil d'Ariane Accueil La CASUD Actes et documents administratifs CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 07 NOVEMBRE 2025 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 07 NOVEMBRE 2025 Délibérations Liste des délibérations du CC du 07 novembre 2025 AFF01-20251107 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 05 septembre 2025 à 9h00 AFF02-20251107 : Communication du rapport annuel portant sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes AFF03-20251107 : Rapport Développement Durable de la CASUD – Exercice 2025 AFF04-20251107 : Budget Principal 2025 – Actualisation n° 1 des opérations d’investissement suivies en autorisation de programme et en crédit de paiement AFF05-20251107 : Budget Annexe Eau – Actualisation n° 1 des opérations d’investissement suivies en autorisation de programme et en crédit de paiement AFF06-20251107 : Budget Principal - Vote du Budget Supplémentaire 2025 AFF07-20251107 : Budget Annexe de l’Eau - Vote du Budget Supplémentaire 2025 AFF08-20251107 : Budget du service public de l’assainissement collectif – Vote du Budget Supplémentaire 2025 AFF09-20251107 : Budget annexe Assainissement Non Collectif – Vote du Budget Supplémentaire 2025 AFF10-20251107 : Budget annexe de Transport de personnes – Vote du Budget Supplémentaire 2025 AFF11-20251107 : Rapport d'orientations budgétaires 2026 AFF12-20251107 : Autorisation de garantie d’emprunt donnée à la SEMAC dans le cadre de l’opération « Ter Ek Sel - 22 LLTS - Commune du Tampon » AFF13-20251107 : Autorisation de garantie d’emprunt donnée à la SEMAC dans le cadre de l’opération « Ter Ek Sel - 25 LLTS - Commune du Tampon » AFF14-20251107 : Autorisation de garantie d’emprunt donnée à la Sodegis dans le cadre du réaménagement de la dette - Commune du Tampon AFF15-20251107 : Syndicat Mixte de Pierrefonds - Augmentation de la contribution financière de la CASUD au titre de l’année 2025 AFF16-20251107 : Attribution de subvention au Comité des Œuvres Sociales (COS) du sud pour l’année 2025 AFF17-20251107 : Redevance sur la performance des réseaux d’eau potable pour 2026 AFF18-20251107 : Redevance sur la performance du système d’assainissement collectif pour 2026 AFF19-20251107 : Actualisation convention de dépotage des matières de vidange à la station d’épuration de Saint-Joseph – Approbation de la tarification – Approbation des conditions de dépotage AFF20-20251107 : Convention de financement CASUD/SIDELEC pour les travaux de raccordement électrique du forage Takamaka à Saint-Philippe AFF21-20251107 : Travaux relatifs à l’aménagement d’une fosse de traitement des eaux pluviales rue Paul Lefèvre - Convention de maîtrise d’ouvrage unique avec la Commune de Saint-Joseph AFF22-20251107 : Convention de mise à disposition de service entre la Communauté d’Agglomération du Sud et le Syndicat des Hirondelles AFF23-20251107 : Mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux de sécurisation de la cale de halage à Saint-Philippe - Approbation du compte-rendu annuel d’activité (CRAC) arrêté au 31/12/2024 AFF24-20251107 : Mandat de maîtrise d’ouvrage pour les études de danger des systèmes d’endiguement sur le territoire de la CASUD dans le cadre de la Gemapi - Approbation du compte-rendu annuel d’activité (CRAC) arrêté au 31/12/2024 AFF25-20251107 : Mandat de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux de traitement des crues de la rivière des Remparts - Approbation du compte-rendu annuel d’activité (CRAC) arrêté au 31/12/2024 AFF26-20251107 : ZAE Basse Vallée à Saint-Philippe - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée confiée à la SPL Maraina AFF27-20251107 : ZAE Basse Vallée à Saint-Philippe - Convention relative à une mission d'étude archéologique avec l'INRAP (Institut National de Recherche en Archéologie Préventive) AFF28-20251107 : Chambre de Commerce et d'Industrie de la Réunion (CCIR) - Journée de l'Innovation Entrepreneuriale 2025 AFF29-20251107 : Politique locale du commerce - Dérogation du Maire de Saint-Joseph au repos dominical dans les commerces de détail pour l'année 2026 AFF30-20251107 : Politique locale du commerce - Dérogation du Maire du Tampon au repos dominical dans les commerces de détail pour l'année 2026 AFF31-20251107 : Gare routière de la Châtoire – Désaffectation de locaux du domaine public AFF32-20251107 : Mission d’accompagnement avec le Comité Réunionnais du Tourisme (CRT) pour la réalisation de toilettes sèches et l’installation d’éco-compteurs sur le site du Dimitile AFF33-20251107 : Chantiers d'insertion - Vote d'une subvention au Pays Touristique du Sud Sauvage et approbation de la convention d'objectifs et de moyens entre la CASUD et le Pays Touristique du Sud Sauvage - Modification de la délibération n° 28-2025090 AFF34-20251107 : Convention relative à la mutualisation des dessertes et des services de mobilité entre la CIVIS et la CASUD dans le bassin Sud AFF35-20251107 : Mise en place des contraventions de 4e classe sur le réseau CARSUD AFF36-20251107 : Mise à disposition de Vélos à Assistance Électrique (VAE) aux agents de la CASUD AFF37-20251107 : Mandat de maîtrise d’ouvrage pour les « Travaux de Voie Urbaine du Tampon - Approbation du compte-rendu annuel d’activité (CRAC) arrêté au 31/12/2023 AFF38-20251107 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer les lots 1 à 7 du marché M25.029 « Réalisation de points d’apport volontaire autonomes (PAVA) sur la Commune du Tampon » AFF39-20251107 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer les lots 1 à 5 du marché A25.028 « Acquisition et livraison de bennes amovibles pour les PAVA et déchetteries de la CASUD » AFF40-20251107 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer les lots 1 et 2 de la procédure du marché n° A25.022 « Acquisition et livraison de bacs roulants et de leurs pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers » AFF41-20251107 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer les lots 1 et 2 du marché A25.013 « Recensement du patrimoine des ouvrages hydrauliques par levés topographiques dans le cadre de l’élaboration du schéma directeur des eaux pluv AFF42-20251107 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer les lots 1 et 2 de la procédure du marché n° A25.030 « Marché de prestation d’insertion et de qualification professionnelle pour l’entretien d’espaces verts et parties communes AFF43-20251107 : Convention de gestion entre la CASUD et la Commune de Saint-Philippe pour l’entretien des arrêts de bus sur la Commune de Saint-Philippe AFF44-20251107 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer le marché A2025.073 « Travaux de réhabilitation de la Maison des pêcheurs sur la Commune de Saint-Philippe » AFF45-20251107 : Régularisation des modifications du marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’un réservoir et à la réhabilitation de la Galerie Drainante de Grand Galet à Langevin AFF46-20251107 : Avenant n° 1 à la convention de transfert de gestion d’une dépendance du domaine public de la Commune du Tampon AFF47-20251107 : Approbation du Règlement Intérieur et du Règlement Sanitaire de la Fourrière animale AFF48-20251107 : Mise en place du travail de nuit au sein de la brigade fourrière animale AFF49-20251107 : Convention de mise à disposition de biens meubles et immeubles au bénéfice de l’Association « TI LOU » AFF50-20251107 : Biens mis à la disposition du syndicat mixte ILEVA en état d’épaves – Cession à titre gratuit AFF51-20251107 : Réforme d’un véhicule de service déclaré économiquement irréparable Retour aux actes et documents administratifs