Fil d'Ariane Accueil La CASUD Actes et documents administratifs CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2025 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2025 Délibérations Liste des délibérations du CC du 12 décembre 2025 AFF01-20251212 : Adoption du lieu de réunion AFF02-20251212 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 07 novembre 2025 à 9h00 AFF03-20251212 : Modification de l’adresse du siège administratif de la CASUD AFF04-20251212 : Communication de l’état 2025 des indemnités des élus de la CASUD AFF05-20251212 : Présentation du Rapport Social Unique (RSU) - 2024 AFF06-20251212 : Participation de la CASUD à la Protection Sociale Complémentaire santé (PSC) des agents dans le cadre de la labellisation au 1er janvier 2026 AFF07-20251212 : Rapport annuel de l'accessibilité AFF08-20251212 : Syndicat Mixte de Pierrefonds – Avance sur la contribution financière au titre de l’année 2026 AFF09-20251212 : Vote des taux d’impôts directs locaux et de la TEOM 2026 AFF10-20251212 : Fixation du produit de la taxe Gemapi pour l’exercice 2026 AFF11-20251212 : Budget annexe de Transports de personnes - Versement d’une subvention d’équilibre pour l’exercice 2026 AFF12-20251212 : Mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement sur le budget principal en 2026 AFF13-20251212 : Mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement sur le budget annexe eau en 2026 AFF14-20251212 : Mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement sur le budget annexe assainissement des eaux usées en 2026 AFF15-20251212 : Budget Principal de la CASUD - Vote du budget primitif 2026 AFF16-20251212 : Budget annexe de l’Eau - Vote du budget primitif 2026 AFF17-20251212 : Budget annexe du service public de l'Assainissement Collectif - Vote du budget primitif 2026 AFF18-20251212 : Budget annexe Assainissement Non Collectif - Vote du budget primitif 2026 AFF19-20251212 : Budget annexe de Transports de Personnes - Vote du budget primitif 2026 AFF20-20251212 : Convention de maîtrise d’ouvrage unique avec transfert temporaire de compétences relative aux réalisations du réseau d’eaux pluviales de l’impasse des Kakis sur la Commune de l’Entre-Deux AFF21-20251212 : Convention de maîtrise d’ouvrage unique avec transfert temporaire de compétence relative aux travaux d’aménagement de la rue de l’Arc en ciel et réalisation du réseau d’eaux pluviales sur la Commune de l’Entre-Deux AFF22-20251212 : Convention relative à la participation financière entre la CASUD et la Commune de Saint-Joseph pour les travaux de pose du réseau d’eaux pluviales de la rue des Glaïeuls sur la Commune Saint-Joseph AFF23-20251212 : Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques « Inondations et mouvements de terrain » de la Commune de Saint-Philippe - Propositions d’intégration de mesures obligatoires de réduction de la vulnérabilité aux risques d’inondations AFF24-20251212 : Gare routière de la Châtoire – Déclassement de locaux du domaine public et affectation en cellules commerciales dans le domaine privé de la CASUD AFF25-20251212 : ZAE Les Palmiers au Tampon - Concession avec la SEDRE : Information au conseil des nouvelles candidatures pour la Tranche 1 AFF26-20251212 : Ateliers et chantiers d'insertion - Vote d'une avance sur subvention à l'association AUDACE AFF27-20251212 : Service Civique - Renouvellement de l'agrément de la CASUD au titre de l'engagement de Service Civique AFF28-20251212 : PLIE - Renouvellement des conventions de mise à disposition à titre gratuit de locaux et de matériels dans le cadre du PLIE FSE + entre la CASUD et les communes membres AFF29-20251212 : Convention de mise à disposition de matériels et locaux avec le groupement AGILISUD AFF30-20251212 : Feuille de Route des Mobilités - Création et participation à la Société Réunionnaise des Grands Projets AFF31-20251212 : Projet de Transport par câble entre les Communes du Tampon et Saint-Pierre – Convention de mandat avec la SPL Maraina AFF32-20251212 : Autorisation du Conseil Communautaire au Président de signer le marché A25.036 "Mission de maîtrise d’œuvre partielle pour la réalisation de travaux pour la construction d'un ensemble d'immobilier dans la zone d'activités économiques des AFF33-20251212 : Autorisation du Conseil Communautaire au Président de signer les lots 1 à 3 du marché A25.033 "Modernisation de l'alimentation en eau potable du secteur de La Crête à Saint-Joseph - Phase A" AFF34-20251212 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer les lots 1 et 2 du marché A25.013 « Recensement du patrimoine des ouvrages hydrauliques par levés topographiques dans le cadre de l’élaboration du schéma directeur des eaux pluv AFF35-20251212 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer les lots 1 et 2 du marché n° MN25.040 « Marché de prestation d’insertion et de qualification professionnelle pour l’entretien d’espaces verts et de parties communes sur les ZAE AFF36-20251212 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer la modification n° 2 du lot 3 du marché M24.022 « Aménagement des bureaux du siège administratif de la CASUD » AFF37-20251212 : Compte rendu des décisions prises par le Président en vertu des délégations du Conseil communautaire en matière de marchés publics – Marchés et Avenants signés AFF38-20251212 : Rapport annuel du mandataire de la CASUD, membre du conseil d’administration de la SAPHIR au titre de l’exercice 2024 AFF39-20251212 : Rapport annuel des mandataires de la CASUD, membres du Conseil de Surveillance de la SPL SUDEC au titre de l’exercice 2024 AFF40-20251212 : Rapport annuel des mandataires de la CASUD, membres du Conseil de Surveillance de la SPL OTI du SUD au titre de l’exercice 2024 AFF41-20251212 : Rapport annuel des mandataires de la CASUD, membres du Conseil d’Administration de la SPL Maraïna au titre de l’exercice 2024 AFF42-20251212 : Rapport annuel des mandataires de la CASUD, membres du Conseil d’Administration de la Sodegis au titre de l’exercice 2024 AFF43-20251107 : Autorisation de garantie d’emprunt donnée à la Sodegis dans le cadre du réaménagement de la dette - Commune du Tampon AFF44-20251212 : PLHI - Commune de Saint-Philippe – Opération « Galien » portée par la Sodegis – Demande de subvention Frafu – Avis d'opportunité de la CASUD AFF45-20251212 : Convention de rétrocession des ouvrages d’assainissement des eaux usées « Opération Jamy Hoarau » ex Boulanger sur la Commune du Tampon AFF46-20251212 : Convention de rétrocession des ouvrages d’assainissement des eaux usées « Opération René Bernard » ex Gorbatchev sur la Commune du Tampon Retour aux actes et documents administratifs