Fil d'Ariane Accueil La CASUD Actes et documents administratifs CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 JUIN 2025 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 JUIN 2025 Délibérations Liste des délibérations du CC du 17 juin 2025 AFF04-20250617 : Budget Principal de la CASUD - Vote du Compte Financier Unique 2024 AFF05-20250617 : Budget annexe de l'Eau - Vote du Compte Financier Unique 2024 AFF06-20250617 : Budget Annexe du service public de l'Assainissement Collectif - Vote du Compte Financier Unique 2024 AFF07-20250617 : Budget Annexe du service public de l'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Vote du Compte Financier Unique 2024 AFF08-20250617 : Budget Annexe de Transport de Personnes - Vote du Compte Financier Unique 2024 AFF09-20250617 : Affectation des résultats de l’exercice 2024 – Budget Principal et Budgets Annexes de la CASUD AFF10-20250617 : Autorisation de garantie d’emprunt donnée à la Sodegis dans le cadre de l’opération de Réhabilitation « Benjoins 1 - 24 LLTS » - Commune de L’Entre-Deux AFF12-20250617 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer le marche M25.007 « Marché de travaux pour la réhabilitation du captage du Pont du Diable » AFF16-20250617 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer la modification n° 1 au lot 1 du marché M19.035 « Construction d’un réservoir et réhabilitation de la galerie drainante de Grand Galet (2e procédure) » AFF17-20250617 : Autorisation du Conseil Communautaire au Président de signer la convention de mandat de gestion au profit du titulaire du marché de coordination dans le cadre des contrats de délégation de service de transport public de personnes pour le AFF27-20250617 : Convention de Partenariat pour la création de réseaux AEP/AEU/EP - Opération « Jardins Partagés » AFF35-20250617 : Autorisation du Conseil communautaire au Président de signer le protocole d’accord transactionnel entre TotalEnergies et la CASUD sur le marché n° A21.014 « Fourniture de carburant (lot 1 - Sans plomb / lot 2 - Diesel) » Retour aux actes et documents administratifs